Séance du 7 septembre 2018
Préparation de l’inauguration de la nouvelle Mairie
Commission des listes électorales
Cantine scolaire – Questions diverses
lire le compte-rendu : séance du 07 09 2018
Séance du 24 Juillet 2018
Convention concernant le RPI Mouthier-en-Bresse, Torpes, Bellevesvre
Rapport 2017 du SPANC
Résiliation à l’option complémentaire « Phase opérationnelle » dans le cadre de l’adhésion à l’Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire
Médiation préalable obligatoire
Location de la salle des fêtes
Dénomination de la Route de Chaumergy
Motion 11ème programme de l’agence de l’eau
Comptes rendus diverses réunions – Questions diverses
lire le compte-rendu : séance du 24 07 2018
Séance du 31 Mai 2018
Fermeture éventuelle d’une classe du RPI
Modification du tableau des effectifs
Aménagement de l’entrée de la Mairie
Projet d’éclairage public concomitant aux travaux intitulés BTS P. CIMETIERE ET MOUTHIER
Changement de logiciel Urbanisme
Changement de logiciel Cimetière
Subvention pour le transport des enfants à Défimaths
lire le compte-rendu : séance du 31 05 2018
Séance du 3 Avril 2018
Compte Administratif 2017 et compte de gestion 2017 du receveur
Vote des taux de taxes 2018 :
Budget primitif 2018 :
Modification de la délibération concernant le RIFSEEP
Angioplastie à Chalon sur Saône
Rapports des différentes commissions : SYDESL, SAUR, SICED, restaurant scolaire
lire le compte-rendu : séance du 03 04 18
Séance du 9 Février 2018
Attribution des subventions pour 2018
Proposition de convention avec Beauvernois pour le curage des fossés
Délibération autorisant des dépenses investissements avant le vote du budget
Modification du temps de travail de Mme PETIOT Marie-Claude
lire le compte-rendu : séance du 9 02 2018
Séance du 14 Décembre 2017
Validation du document unique –
Recensement de population 2018 –
Location salle des fêtes pour les associations –
Modification des statuts de la communauté de communes –
Convention entretien des poteaux incendie –
Modification du tableau des effectifs –
Rapport du syndicat des eaux –
Subvention
lire le compte-rendu : séance du 14 décembre 2017
Séance du 7 Septembre 2017
. Salle polyvalente : tarif de la vaisselle non restituée ou cassée
Changement de logiciel Etat Civil
Subventions 2017
Urbanisme
Chaudière de la salle des fêtes
Enquête INSEE
Voirie de la commune
Questions diverses
lire le compte-rendu : séance du 07 09 2017
Séance du 24 mai 2017
Centre de Gestion de Saône et Loire – adhésion missions facultatives
Prochain recensement de la population
Aménagement nouvelle mairie, travaux extérieurs
Syndicat Départemental D’Energie de Saône et Loire (SYDESL) – enfouissement des lignes électriques
lire le compte-rendu : séance du 24 05 2017
Séance du 06 avril 2017
Examen et vote du Compte de gestion 2016 du budget principal
Compte administratif 2016 – Affectation des résultats 2016
Budget primitif 2017
Vote des taux des taxes 2017
Modification des compétences de la Communauté de Communes
Indemnités des élus
lire le compte-rendu : séance du 06 04 2017
Séance du 13 février 2017
Préparation du budget et subventions aux associations
Travaux logements communaux : bilan et visite de chantier
Communauté de communes : modifications statutaires
Divers
lire le compte-rendu : séance du 13 02 2017
